Conditions générales de vente

Article 1 – Objet

Les présentes conditions régissent les ventes par la société SuperTilt, située au 55 Chemin du Moulin du Got, 69340 Francheville, de jeux professionnels, formations en ligne et autres produits disponibles sur le site www.supertilt.fr.

Article 2 – Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros hors taxes (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande), sauf indication contraire, et n’incluent pas les frais de traitement et d’expédition. Les frais de transport et de livraison sont calculés au moment de la commande et ajoutés au prix final.

1. Commande internationale :
   Si vous passez une commande vers un pays autre que la France métropolitaine, vous êtes l’importateur des produits concernés. Il est possible que des droits de douane ou autres taxes locales, droits d’importation ou taxes d’état soient exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de SuperTilt.

2. Responsabilité du client :
   Il vous incombe de vous renseigner sur les aspects juridiques et fiscaux auprès de vos autorités locales et d’assurer leur paiement. Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en euros.

3. Modification des prix :
   SuperTilt se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Cependant, les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande, sous réserve de disponibilité.

4. Propriété des produits :
   Les produits demeurent la propriété de SuperTilt jusqu’au paiement complet du prix.

5. Transfert de risques :
   Attention, dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d’endommagement des produits vous sont transférés.

Article 3 – Commandes

Vous pouvez passer commande de la manière suivante :

• Sur Internet : https://supertilt.fr

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.

SuperTilt se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement ou de ne pas confirmer une commande pour toute raison, en particulier en cas de problème d’approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue (ex. : fraude, anomalies, informations incorrectes).

Article 4 – Validation de votre commande

Toute commande figurant sur le site Internet https://supertilt.fr suppose l’adhésion aux présentes Conditions Générales de Vente (CGV). Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes CGV, sans exception ni réserve.

• Preuve de la transaction :
  L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.

• Connaissance des conditions :
  Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.

• Signature et acceptation :
  La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

• Récapitulatif :
  Un récapitulatif des informations de votre commande et des présentes CGV vous sera communiqué en format PDF via l’adresse e-mail de confirmation de votre commande.

Article 5 – Paiement

Obligation de Paiement

La validation de votre commande implique une obligation de payer le prix indiqué pour les produits sélectionnés.

Moyens de Paiement

Le règlement de vos achats peut être effectué par les méthodes suivantes :

• Carte bancaire : Visa, MasterCard, American Express
• PayPal
• Virement bancaire

Sécurisation des Paiements

Toutes les transactions sont sécurisées par notre prestataire de paiement certifié PCI-DSS. Nous utilisons le protocole SSL (Secure Socket Layer) pour crypter vos informations confidentielles et garantir la sécurité de vos paiements.

Débit

Le débit de votre carte bancaire est effectué au moment de la commande, même en cas de livraisons fractionnées.

Durée de Validité des Offres et des Prix

• Offres et disponibilité : Nos offres de produits et leurs prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
• Modification des prix : Les prix peuvent être modifiés à tout moment sans préavis. Toutefois, les commandes seront facturées sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.

Article 6 – Rétractation

Droit de rétractation pour les produits physiques

Conformément aux dispositions de l’article L.221-18 du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de rétractation de quatorze (14) jours à compter de la réception de vos produits physiques pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.

• Conditions de retour :
  Les retours doivent être effectués dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice). Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation.

• Frais de retour :
  Les frais de retour sont à votre charge.

• Procédure de remboursement :
  En cas d’exercice du droit de rétractation, SuperTilt procédera au remboursement des sommes versées dans un délai de quatorze (14) jours suivant la notification de votre demande et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

Droit de rétractation pour les contenus numériques

Pour les produits numériques non fournis sur un support matériel, le droit de rétractation est encadré comme suit :

• Délai de rétractation :
  Vous disposez d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la conclusion du contrat pour exercer votre droit de rétractation, à condition de ne pas avoir accédé au contenu numérique.

• Notification :
  Pour exercer ce droit, vous devez notifier votre décision de rétractation avant l’expiration du délai susmentionné en adressant une déclaration dénuée d’ambiguïté à contact@supertilt.fr.

• Renonciation au droit de rétractation :
  Conformément à l’article L.221-28 13° du Code de la consommation, vous reconnaissez expressément que l’exécution de la prestation commence dès le premier accès au contenu numérique. Vous consentez explicitement au commencement de l’exécution de la prestation avant la fin du délai de rétractation et reconnaissez que vous perdez ainsi votre droit de rétractation.

• Début de l’exécution :
  L’accès au contenu numérique est considéré comme le début de l’exécution du contrat. Dès lors, l’utilisation du service, y compris le visionnage de tout ou partie du contenu, constitue une renonciation définitive au droit de rétractation.

• Absence de remboursement :
  Une fois que vous avez accédé au contenu numérique, aucun remboursement ne pourra être exigé au titre du droit de rétractation.

• Information préalable :
  Vous reconnaissez avoir été pleinement informé de ces conditions avant la conclusion du contrat et l’accès au contenu numérique.

Exceptions au droit de rétractation pour les produits physiques :

Conformément aux dispositions de l’article L.221-28 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas dans les cas suivants :

• La fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
• La fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.
• La fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.
• La fourniture de biens qui, après avoir été livrés, sont mélangés de manière indissociable avec d’autres articles.
• La fourniture de boissons alcoolisées dont la livraison est différée au-delà de trente jours et dont la valeur dépend de fluctuations sur le marché échappant au contrôle du professionnel.
• La fourniture d’enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur après la livraison.
• La fourniture de journaux, périodiques ou magazines, sauf pour les contrats d’abonnement à ces publications.
• Transactions conclues lors d’une enchère publique.

Article 7- Disponibilité

Disponibilité des Produits

• Produits en stock : Nos produits sont proposés tant qu’ils sont visibles sur le site www.supertilt.fr et dans la limite des stocks disponibles.
• Produits non stockés : Pour les produits non stockés, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.

Indisponibilité après Commande

• Notification : En cas d’indisponibilité d’un produit après passation de votre commande, nous vous informerons par e-mail et/ou téléphone.
• Annulation : Votre commande pourra être annulée, et aucun débit bancaire ne sera effectué.

Quantités Importantes

• Limitation des ventes : Le site www.supertilt.fr n’a pas vocation à vendre ses produits en quantités importantes.
• Droit de refus : SuperTilt se réserve le droit de refuser les commandes de plus de dix articles identiques.

Livraisons Internationales

• Frais de douane et taxes : Pour les livraisons hors de France métropolitaine, des frais de douane ou taxes locales peuvent s’appliquer selon la réglementation en vigueur dans le pays de destination.
• Responsabilité du client : Ces frais sont à la charge du client et relèvent de sa responsabilité.
• Procédures douanières : SuperTilt ne peut être tenu responsable des retards liés aux procédures douanières.

Délais de Livraison

• Délais indicatifs : Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.
• Aucune pénalité : Un retard éventuel ne pourra donner lieu à aucune pénalité ou annulation de la commande, sauf disposition contraire du Code de la consommation.
• Retard important : En cas de retard supérieur à 7 jours ouvrés, vous pouvez nous contacter pour connaître les délais prévisionnels de livraison et, le cas échéant, annuler votre commande.

Article 8 – Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans le délai indiqué sur la page produit.

1. Retard d’expédition :
   En cas de retard d’expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer d’une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui vous a été indiqué.

2. Annulation en cas de retard :
   Conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison, vous bénéficiez de la possibilité d’annuler la commande dans les conditions et modalités définies à l’article L.216-2 du Code de la Consommation. Si, entre-temps, vous recevez le produit, nous procéderons à son remboursement et aux frais d’acheminement dans les conditions de l’article L.216-3 du Code de la Consommation.

3. Responsabilité de livraison :
   En cas de livraison par un transporteur, SuperTilt ne peut être tenue responsable du retard de livraison dû exclusivement à une indisponibilité du client après plusieurs propositions de rendez-vous.

Article 9 – Garantie

ous nos produits bénéficient des garanties légales prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil et par les articles L.217-4 à L.217-14 du Code de la consommation, qui comprennent :

1. Garantie légale de conformité :
   Cette garantie s’applique si le produit est impropre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable ou ne correspond pas à la description donnée par le vendeur.

2. Garantie des vices cachés :
   Cette garantie couvre les défauts cachés du produit qui le rendent impropre à l’usage auquel il est destiné ou qui diminuent cet usage au point que vous ne l’auriez pas acquis, ou l’auriez acquis à un prix inférieur, si vous les aviez connus.

Conditions d’application :

• En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné, échangé, ou remboursé.
• Toutes les réclamations, demandes d’échange, ou de remboursement doivent être effectuées par mail dans un délai de 30 jours suivant la livraison.

Retour des produits :

• Les produits doivent nous être retournés dans l’état dans lequel vous les avez reçus, avec l’ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice).
• Les frais d’envoi vous seront remboursés sur la base du tarif facturé, et les frais de retour vous seront remboursés sur présentation des justificatifs.

Les dispositions de cet article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation prévu à l’article 6.

Article 10 – Responsabilité

• Conformité légale :
  Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de SuperTilt ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.

• Mauvaise utilisation :
  SuperTilt ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.

• Internet :
  SuperTilt ne saurait être tenue pour responsable des inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure, ou la présence de virus informatiques.

• Limitation de responsabilité
  La responsabilité de SuperTilt ne peut être engagée en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution du contrat due, soit au fait de l’acheteur, soit au fait insurmontable et imprévisible d’un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure. La responsabilité de SuperTilt ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.En tout état de cause, si la responsabilité de SuperTilt devait être engagée, elle serait limitée au montant de la commande.

• Force majeure :
  L’exécution des obligations de SuperTilt est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. SuperTilt avisera le client de la survenance d’un tel évènement dès que possible.

Article 11 – Droit applicable en cas de litiges

• Langue du contrat :
  La langue du présent contrat est la langue française.
• Droit applicable :
  Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française.
• Juridiction compétente :
  En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents. Pour les professionnels, tout différend relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce de Lyon.
• Résolution des litiges en ligne :
  Conformément au Règlement (UE) n°524/2013, vous pouvez également utiliser la plateforme de Résolution des Litiges en Ligne (RLL) mise en place par la Commission Européenne pour régler vos litiges. Accédez à la plateforme RLL en utilisant le lien suivant : https://ec.europa.eu/consumers/odr/

Article 12 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site https://supertilt.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de SuperTilt. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels, ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de la société SuperTilt.  

Article 13 – Données personnelles

SuperTilt s’engage à protéger vos données personnelles. Les informations nominatives et les données personnelles vous concernant sont collectées dans le cadre de la gestion de votre commande, ainsi qu’à l’amélioration des services et des informations que nous vous adressons.

Utilisation des données :

• Partenaires :
  Vos données peuvent être transmises aux sociétés partenaires chargées de l’exécution des services et commandes, pour leur gestion, traitement, et paiement.

• Sécurité :
  Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.

Droits des utilisateurs :

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez des droits suivants :

• Droit d’accès :
  Obtenir une copie de vos données personnelles.

• Droit de rectification :
  Demander la correction de données inexactes.

• Droit d’opposition :
  Vous opposer au traitement de vos données à des fins de prospection commerciale.

• Droit à l’effacement :
  Demander la suppression de vos données personnelles.

• Droit à la portabilité :
  Recevoir vos données dans un format structuré, couramment utilisé, et lisible par machine.

Exercice des droits :

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter par e-mail à : contact@supertilt.fr. Une réponse vous sera apportée dans un délai d’un mois.

Politique de cookies :

Pour plus d’informations sur l’utilisation des cookies, veuillez consulter notre politique de cookies sur le site www.supertilt.fr/informations-sur-les-cookies/.

Mesures de sécurité :

SuperTilt met en œuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physiques en matière de sécurité du numérique pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions et accès non autorisés. Toutefois, il est à signaler qu’Internet n’est pas un environnement complètement sécurisé et SuperTilt ne peut garantir la sécurité de la transmission ou du stockage des informations sur Internet.

Article 14 – Archivage Preuve

SuperTilt archivera les bons de commande et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1379 du Code civil.

Les registres informatisés de la société  SuperTilt seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties. 

Article 15 – Service Clientèle

Pour toute question, réclamation ou demande d’information concernant les produits proposés sur notre site, vous pouvez contacter notre service clientèle aux coordonnées suivantes :

• Adresse e-mail : contact@supertilt.fr
• Numéro de téléphone : 06 66 98 76 35
• Adresse postale : SuperTilt, 55 Chemin du Moulin du Got, 69340 Francheville

Article 16 – Médiation

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu amiablement, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation pour résoudre le différend.

Coordonnées du médiateur :

• Nom du médiateur : Médiateur de la consommation des entreprises de conseils (MCE)
• Adresse : 60 rue de la Boétie, 75008 Paris, France
• Site internet : https://www.mediationconso-ame.com
• Email : contact@mediationconso-ame.com

Vous pouvez également recourir à la plateforme de résolution des litiges mise en ligne par la Commission Européenne, accessible à l’adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr/.

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Article 17 – Modifications des Conditions Générales de Vente

SuperTilt se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les présentes Conditions Générales de Vente pour les adapter aux évolutions légales, réglementaires, jurisprudentielles, ou techniques. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement les CGV pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

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Article 18 – Informations légales

SuperTilt
Société SARL unipersonnelle au capital de 100 000 euros
Siège social : 55 Chemin du Moulin du Got, 69340 Francheville
Numéro de téléphone : 06 66 98 76 35
Adresse e-mail : contact@supertilt.fr
RCS de Lyon n° 540 035 854
Numéro de TVA intracommunautaire : FR91540035854

Article 19 – Divisibilité

Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGV sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.